Communautés

Les communautés d’agglomérations de l’Outre-Mer

L’intercommunalité en Outre-mer joue un rôle majeur dans l’aménagement et le développement de ses territoires. A part les volets économiques, environnementaux, socio-culturels etc., elle est aussi formée d’une large diversité géographique dont 129 communes, 8 communautés de communes, 23 communautés et 15 communautés d’agglomération. Parmi ces dernières, on peut citer la :

CINOR ou la communauté intercommunale du nord de La Réunion

Créée en janvier 2001, et formée par les communes de Saint-denis, Sainte-Marie et Sainte-Suzanne, la  CINOR occupe pas moins de 29 000 hectars. Il s’agit de la communauté d’agglomération la plus vaste de La Réunion, s’étendant sur le littoral jusqu’au sommet des montagnes. Le nombre de ses habitants s’élève à 190 000. 

CANBT ou la communauté d’agglomération du Nord Basse-Terre

Son siège est situé à Sainte-Rose, Place Tricolore, en Guadeloupe. Elle se différencie par le fait qu’elle est à la fois une région française d’outre-mer, mais aussi un département d’outre-mer. La CANBT regroupe 6 communes dont Goyave, Pointe-Noire, Petit-Bourg, Lamentin, Sainte-Rose et deshaies.

CAESM ou la Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud 

Que l’on connaît aussi sous le nom d’ “ Espace Sud Martinique. la CAESM est un établissement public de coopération intercommunale mais dont la forme juridique ressemble à celle d’une communauté d’agglomération. Elle rassemble 12 communes dont celle d’Anses-d’Arlet, de Ducos, de Diamant, du François, Marin, Rivière-Pilote, Rivière-Salée, du Saint-Esprit, des Trois-Îlets, du Vauclin, de Sainte-Anne, et de Sainte-Luce. Cette communauté d’agglomération est de fiscalité propre français et se trouve dans la collectivité territoriale unique de Martinique.

CCCO ou Communauté de commune du Centre Ouest

Formée par les villes de Chiconi, M’tsangamuji, Sada, Ouangani, et Tsingoni, cette institution voit le jour en 2015. Son siège se trouve à Mroalé, à Mayotte. Forts de ses 43 845 habitants, ce territoire occupe une superficie de  94,17 Km2. Étant un territoire riche, de par notamment ses milieux naturels et tropicaux, il représente un atout considérable pour le développement économique et territorial, rien qu’en valorisant les activités touristiques ses patrimoines culturels. Mais ce ne sont pas les seules cordes à son arc puisque la CCCO a aussi une importante carte à jouer dans le domaine de l’agriculture. Elle exerce ses compétences obligatoires, facultatives et optionnelles, toujours dans l’intérêt communautaire.

La 3CO est à ne pas confondre avec le Coeur d’Ostrevent qui est une communauté de communes française qui a sa propre fiscalité. C’est aussi un établissement public de coopération intercommunale. Elle se trouve dans le département du Nord dans l’arrondissement de Douais, et plus précisément dans la région Nord-Pas-de-Calais. Après la TPU ou taxe professionnelle unique, c’est la fiscalité professionnelle unique ou FPU qui l’aide actuellement à soutenir financièrement l’exercice de ses compétences. 

Outre le TEOM ou taxe d’enlèvement des ordures ménagères, elle assure également la distribution des recettes entre communes de zones d’activité et communes résidentielles. Émerchicourt quitte la communauté d’agglomération en janvier 2019 pour rejoindre la Communauté d’agglomération de La Porte du Hainaut (CAPH), entraînant des difficultés financières au sein de celle-ci. En effet, l’établissement de Saint Gobain Glass France se trouvait à Émerchicourt et constituait  une ressource fiscale annuelle de 1,5 million d’euros. Depuis ce départ, la CCCO ne compte donc plus que 20 communes.

La CAP Nord Martinique ou Communauté d’Agglomération du Pays Nord Martinique 

Anciennement CCNM (Communauté de Communes du Nord de la Martinique) jusqu’en janvier 2014 rassemble 18 communes de cette région. Axée sur l’intercommunalité, elle a pour principales missions de répondre concrètement aux enjeux de l’attractivité du Nord, d’en renforcer l’accessibilité via le transport. A part cela, la CAP Nord Martinique s’occupe aussi de la TIC ou de la circulation de l’information, de la création d’emplois, d’agir en faveur du développement durable et de renforcer les lieux sociaux.

La CA CAP Excellence ou communauté d’agglomération Cap Excellence

Anciennement communauté d’agglomération du Sud Grande-Terre, est située en Guadeloupe.  Elle réunit trois communes : Pointe-à-Pitre où est son siège, Les Abymes, et Baie-Mahault. Même devenues des collectivités intercommunales, chaque ville conserve son autonomie et son identité. Ce qui fait que leurs conseillers municipaux et agents communaux respectives demeurent les interlocuteurs attitrés des administrations. A ce propos, ce sont 20 délégués élus des villes-membres qui administrent la CA CAP Excellence, avec pour organe délibérant, le conseil communautaire. Pour les décisions liées à des sujets de ses compétences, une réunion trimestrielle a lieu au sein de la CA CAP Excellence.

La SIEAM ou Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Assainissement de Mayotte 

Créée en janvier 1992 regroupe 3 syndicats de communes. Le secteur Nord-Est, celui du Nord-Ouest et des communes anciennement gérées en régie direct : Brandrélé, Tsingoni, Dembéni, et  M’tsangamouji. Le secteur Nord-Est est constitué de la commune de Koungou, Mamoudzou, Pamandzi et Dzaoudzi-Labattoir. Celui du Nord-Ouest se compose de la commune de Sada, Bouéni, Ouangani, Chiconi, Chirongui, et Kani-Kéli. Jusqu’en avril 1998, ce syndicat a en fait été connu sous la dénomination de SAEM pour prendre plus tard le nom de Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Assainissement de Mayotte, après que l’assainissement ait été intégré parmi ses compétences. 

17 communes de la Mayotte délèguent ainsi leurs compétences en eau et assainissement à cette collectivité territoriale, et ont en faisant le maître d’ouvrage principal sur l’île. La SIEAM se charge ainsi des travaux d’installation de canalisations et de réservoirs, et tout ce qui est alimentation en eau potable et assainissement des eaux usées.

La CIREST est la Communauté Intercommunale Réunion Est 

C’est l’intercommunalité la plus étendue de La Réunion mais aussi la moins peuplée. Créée en janvier 2002, elle couvre 73 721 hectares et succède à une autre communauté de communes créée en 1996 et couvrant le même territoire. Cette intercommunalité comptabilise aujourd’hui près de 120 000 habitants. Il s’agit d’un Établissement Public de Coopération Intercommunale ou EPCI regroupant 6 communes. 

Celles-ci, comme le cigle le laisse suggérer, sont toutes de l’Est de la Réunion. Ce sont les communes de Saint-André, Bras-Panon, Plaine des Palmistes, Salazie, Saint-Benoît et Sainte-Rose. La CIREST est administrée par ses 40 conseillers communautaires, qui sont des élus de ses communes membres. Si le territoire a longtemps été à la traine en termes de développement économique, il peut aujourd’hui se targuer d’être la Zone Franche Urbaine la plus étendue avec ses 3000 hectares qui y sont consacrés. 

La CCOG ou communauté de communes de l’Ouest guyanais 

Elle se compose de 8 communes situées dans l’ouest Guyanais. Ce sont respectivement les communes d’Awala-Yalimapo, Apatou, Mana, Grand-Santi, Maripasoula,  Saül, Papaïchton et Saint-Laurent. C’est également un EPCI ou Établissement public de coopération intercommunale. D’après les chiffres de l’INSEE, le nombre de sa population qui se disperse sur une superficie de 40 945 Km²  s’élevait à 83 421 habitants en 2016. Cette communauté évolue avec pour principaux objectifs de bénéficier des économies d’échelle en gérant communément les services publics locaux et avec une meilleure répartition des coûts. 

Outre ses visées premières, la CCOG veut également mener ensemble les projets de développement et d’aménagement territoriaux. L’objectif de cette démarche étant de favoriser la solidarité intercommunale. Un point qui la démarque des autres est qu’elle n’a de compétences que dans des domaines spécifiques lui ayant été attribués. En revanche, les communes se doivent de respecter cette délégation et de ne plus intervenir dans les compétences transférées.

La CCPT n’est autre que la communauté de communes de Petite-Terre 

Fondée en fin décembre 2014, cette communauté de communes du département de Mayotte en région Mayotte regroupe 2 communes. Ce sont respectivement Dzaoudzi et Pamandzi, où se trouve son siège. Il s’agit de la première intercommunalité de Mayotte. A ne pas confondre avec la CCPT, qui est une communauté de communes du Pays Tarusate, une communauté de communes française dans le département des Landes,  région Nouvelle-Aquitaine. 

Créée en décembre 1996, elle réunissait d’abord 16 communes. Plus tard, le 27 décembre 2002, la commune de Carcen-Ponson rejoint le territoire, puis, le 14 novembre 2003, ce fut le tour de Souprosse1.  Boos et Rion-des-Landes, 2 de ses communes membres décident de fusionner en janvier 2017. Ce qui fait qu’aujourd’hui, la communauté de commune compte 17 communes en tout. Avec les 3 principales communes  qui composent le Pays Tarusate et qui sont Pontonx-sur-l’Adour, Tartas et Rion-des-Landes, sa superficie fait 599,6 km2.

La CACL ou communauté d’agglomération du Centre Littoral

Cette communauté de communes française se trouve en Guyane, département d’outre-mer. Sa création répond à la nécessité de susciter d’autres formes de solidarités entre ses communes membres qui sont les communes de Matoury, Cayenne, Macouria, Rémire-Montjoly, Roura et Montsinéry-Tonnégrande. Outre ce besoin, la création de cette communauté d’agglomération vise aussi à réduire les divergences en matière de politiques communales. Le territoire se répartit sur 5 000 km² et compte en 1999, près de 97 265 habitants. La croissance de sa population se fait vite constater avec ses 121 490 habitants en 2012.

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Les communautés d’agglomérations de l’Outre-Mer

L’intercommunalité en Outre-mer joue un rôle majeur dans l’aménagement et le développement de ses territoires. A part les volets économiques, environnementaux, socio-culturels etc., elle est aussi formée d’une large diversité géographique dont 129 communes, 8 communautés de communes, 23 communautés et 15 communautés d’agglomération.